1. Éditeur du site
Le site www.fenso.fr (ci-après désigné le « Site ») est édité par :
FENSO
SAS au capital de 1000,00 €
Siège social : 78, Bd du 11 Novembre 1918 69100 VILLEURBANNE
RCS LYON 103 419 453
N° TVA intracommunautaire : FR88103419453
Responsabilité civile professionnelle et Garantie financière auprès de CGPA
Tél. : 04 22 45 29 30
E-mail : contact@fenso.fr
Le Directeur de la publication est Julien LEONARDI en sa qualité de Président.
Notre activité est placée sous le contrôle de l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution – 4 place de Budapest – CS 92459 – 75436 PARIS cedex 09)
FENSO n’a aucun lien capitalistique avec une entreprise d’assurance.
FENSO n’a aucune obligation contractuelle d’exclusivité (nous pouvons, si vous le souhaitez, vous communiquer le nom des compagnies d’assurance avec lesquelles nous travaillons).
2. Hébergement
Le Site est hébergé chez OVH et administré par FENSO.
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le Site (textes, images, graphismes, logos, icônes, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable et écrite de FENSO est strictement interdite.
4. Credits
Identité visuelle et webdesign créés par Miami Design, graphiste à Lyon
Développement HTML/CSS/JS réalisé par Cédric Mure, designer UI/UX à Lyon
Hébergement : OVH-Roubaix, gestion Cédric Mure
5. Limitation de responsabilité
FENSO s'engage à mettre en œuvre tous les moyens à sa disposition pour assurer l'accessibilité et le bon fonctionnement du Site. Toutefois, sa responsabilité ne pourra être engagée en cas de :
- interruption ou indisponibilité du service, quelle qu'en soit la cause,
- intrusion malveillante ou présence de virus sur le réseau,
- dommages résultant de l'utilisation d'Internet de manière générale,
- survenance d'un événement de force majeure au sens de la jurisprudence applicable.
FENSO ne saurait être tenue responsable des contenus publiés sur des sites tiers vers lesquels le Site pourrait rediriger par le biais de liens hypertextes.
6. Données personnelles
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 dite « Informatique et Libertés » et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – Règlement UE n° 2016/679), FENSO s'engage à :
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Pour exercer ces droits, munissez-vous d'une copie de votre pièce d'identité et adressez votre demande :
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À l'attention du Délégué à la Protection des Données (DPO)
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Par e-mail : contact@fenso.fr
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